18 janvier 2017

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Vous trouverez ci-dessous les documents à télécharger pour vos appels d’offre :

Attestation de régularité fiscale

thumbnail of IMPOTS – Attestation régularité fiscale 15-07-19

Extrait Kbis

thumbnail of KBIS CT2M 03-04-19

URSSAF – Attestation Vigilance

thumbnail of attestation de vigilance URSSAF au 01-04-19

Attestation Assurance Responsabilité Civile

thumbnail of ATTESTATION RC Professionnelle 04-03-19

Attestation non emploi travailleurs étrangers

thumbnail of Attestation non emploi travailleurs étrangers 23-01-19

Récépissé numéro de déclaration d’activité

thumbnail of Récépissé numéro de déclaration d’activité

Déclaration sur l’honneur

thumbnail of Déclaration sur l’honneur

Présentation du CT2M et CV des consultants

thumbnail of FAC-EN-Q-010_A rev0 – Présentation du CT2M et CV des consultants

CT2M overview and consultants resume

thumbnail of FAC-EN-Q-010_B rev0 – CT2M overview and consultants resume

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